La stratégie d’apport préalable à la cession
Dans quel contexte ? Description de l’opération d’apport-cession. Les points d’attention. Le sens du timing !
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Structuration
La stratégie d’apport préalable à la cession
Structuration
La préférence liquidative
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Différencier la préférence liquidative non-cumulative et la préférence liquidative cumulative.
Structuration
La lettre d’intention
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L’objectif de la lettre d’intention. Les principales clauses financières et juridiques. Le niveau d’engagement.
Structuration
La garantie d’actif et de passif – Négociation financière
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La durée de la garantie. Les limites financières.
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Cession et philantropie
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Dans quel contexte ? Description de l’opération de donation à un fonds de dotation. Avantages et précautions.
Structuration
La garantie d’actif et de passif – construction et fiscalité
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Qu’est-ce qu’une garantie d’actif et de passif ? Les déclarations. L’indemnisation. La fiscalité.
Structuration
La stratégie de donation avant cession
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Dans quel contexte ? Description de l’opération de donation-cession. Une intention libérale. Et toujours le sens du timing !
Structuration
Les enjeux de la cession – Stratégies juridiques et patrimoniales
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Quelle est la fiscalité de la cession directe? Quelle fiscalité en cas de cession via une holding ? Les enjeux de la cession ?
Structuration
Sortir un actif non stratégique du périmètre de cession
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Dans quel contexte ? Cession d’actif vs. distribution en nature. Enjeux.
Structuration
Bien comprendre les enjeux d’un earn-out
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Qu’est-ce qu’un earn-out ? Quel intérêt ? Quelles précautions ? Quelle fiscalité ?
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